MENTIONS LÉGALES DU SITE
kine-pasteur.com
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site kine-pasteur.com les présentes mentions légales.
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Les présentes Mentions Légales sont susceptibles d’être modifiées ou ccomplétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est édité par : CYRBOX
Domicilié à l'adresse suivante : 6 allée de la chaumette 95320 SAINT LEU LA FORET
Et immatriculé sous le numéro: 81990031700010
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ci après " l'Éditeur "
Le Directeur de publication est : Isabelle COMBIER-CORNET
Domicilié à l’adresse suivante : 1 rue Pasteur 95220 HERBLAY
Et immatriculé sous le numéro : 41776474300049
Adresse e-mail de contact : isabelle@kine-pasteur.com
ci après " le Directeur de publication "
Le site est hébergé par : WIX
dont le siège est situé à l'adresse suivante : 235 West 23rd Street, 8th floor, New York, NY 10011
Adresse e-mail : bizdev@wix.com
ci après " l'Hébergeur "
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ci après les " Utilisateurs "
ARTICLE 2 - Description des services fournis
Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Cabinet Pasteur.
L’Editeur et le Directeur des publications s’efforcent de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
ARTICLE 3 - Conditions d’utilisation
L’utilisation du site www.kine-pasteur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.kine-pasteur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le Site est mis à jour régulièrement par Isabelle COMBIER-CORNET du directeur de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
ARTICLE 4 - ACCESSIBILITÉ
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ARTICLE 10 - CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter le Directeur de Publication à l'adresse suivante : contact@kine-pasteur.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au Directeur de Publication aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
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